Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILIADE
SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95571373
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque ILIADE

Déposée le 12 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) "Val d'Orbieu", Route de Moussan, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ILIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILIADE est expirée depuis le 12 mai 2005.

SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE FORNAS , LE PAPILLON DE RIBOTE , CAPROC , MANDOLIN , L'ESTAGNON , (Marque figurative)


SICA VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE (société anonyme) - "Val d'Orbieu", Route de Moussan, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Vins